1. Ford Trucks
    2. ›
  2. Mentions légales

Mentions légales du site ft-huillier.fr

I | PRÉSENTATION DU SITE


En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mercedes-huillier.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

II | CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site mercedes-huillier.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs de mercedes-huillier.fr sont invités à les consulter régulièrement.


III | DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Mercedes-huillier.fr vise à fournir une information concernant l’ensemble des activités de la division Mercedes du Groupe Huillier. Le site s’efforce de fournir des informations précises, et sera régulièrement mis à jour par le service marketing. Toutefois, des inexactitudes ou des omissions peuvent survenir.


IV | LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


V | PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON

Groupe Huillier détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, y compris textes, images, graphismes, logo, etc. Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.


VI | LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Groupe Huillier ne sera pas tenu responsable des dommages indirects subis par l’utilisateur à l’utilisation du site mercedes-huillier.fr.


VII | GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site peut collecter des informations personnelles fournies par l’utilisateur pour le besoin de certains services. Ces informations sont traitées avec confidentialité et sécurité.


VIII | LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Mercedes-huillier.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur, qui peuvent être bloqués par ce dernier.


IX | DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site mercedes-huillier.fr est soumis au droit français.


X | LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Les lois relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que le RGPD, sont applicables.


XI | LEXIQUE

Définitions pour utilisateur et informations personnelles conformément à la législation en vigueur.